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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY
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MORNING CALIFORNIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORNING CALIFORNIA
THE DINING CAR SOCIETY, SAS

Numéro de dépôt :
4205041
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2025
MORNING CALIFORNIA de THE DINING CAR SOCIETY

Présentation de la marque MORNING CALIFORNIA

Déposée par voie électronique le 25 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORNING CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE DINING CAR SOCIETY domicilié(e) 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 034 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE DINING CAR SOCIETY, Mme. GRAFFI RATHAMOHAN domicilié(e) 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France.

La marque MORNING CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNING CALIFORNIA arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

THE DINING CAR SOCIETY a également déposé les autres marques suivantes : LOADED FRIES , PNY , Barbecue de qualité , SMOKY BLUE , THE RETURN OF THE COWBOY


THE DINING CAR SOCIETY, SAS - 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France - SIREN 805034220


THE DINING CAR SOCIETY, Mme. GRAFFI RATHAMOHAN - 1 CITE PARADIS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785991 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Inscription le 6 juillet 2020 - Concession de licence n°790066 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.